Centre de ressources
Le PLU de la commune de Puéchabon (34) comprend une Orientation d'aménagement et de…
Le PLU de la commune de Puéchabon (34) protège les murets, ruines et clapas en tant qu'habitats…
En annexe de son Document d’orientations et d’objectifs (DOO), le SCoT Nord Doubs (25) comprend…
Le Document d’orientations et d’objectifs (DOO) du SCoT Nord Doubs (25) comprend une…
Le PLUi de la Communauté d'Agglomération Pau Béarn Pyrénées (64) justifie le classement ou non d…
Le PLUi de la Communauté d'Agglomération Pau Béarn Pyrénées (64) comprend une Orientation d'…
Le PLUi de la Communauté d'Agglomération Pau Béarn Pyrénées (64) comprend une zone agricole Ae…
Le PLU de Paris (75) a été adopté dans sa version modifiée en 2016 (approbation initiale en 2006…
lLe PLU de Paris (75) a été adopté dans sa version modifiée en 2016 (approbation initiale en…
Le PLU de Paris (75) a été adopté dans sa version modifiée en 2016 (approbation initiale en 2006…
Les élus d'Orléans Métropole (45) ont délibéré, en 2021, en faveur de l'approbation du barème de…
"Le projet de PLUm d'Orléans Métropole (45) a été arrêté en avril 2021. Il comporte une…
Le projet de PLUm d'Orléans Métropole (45) a été arrêté en avril 2021. Chaque planche du plan de…
Le projet de PLUm d'Orléans Métropole (45) a été arrêté en avril 2021. Le règlement comporte un…
Le projet de PLUm d'Orléans Métropole (45) a été arrêté en avril 2021. Le règlement protège 699…
Le projet de PLUm d'Orléans Métropole (45) a été arrêté en avril 2021. Le Projet d'aménagement…
Le projet de PLUm d'Orléans Métropole (45) a été arrêté en avril 2021. L'article DC-1.1.8 du…
Le projet de PLUm d'Orléans Métropole (45) a été arrêté en avril 2021. Il comporte une…
La ville d'Avignon (84) est en cours de révision de son PLU (approbation prévue fin 2021). L'…
Le PLU du Vésinet, « Ville-Parc » des Yvelines, comporte des prescriptions afin de protéger les…