PLUm : cahiers communaux illustrés, règlement

Le projet de PLUm d'Orléans Métropole (45) a été arrêté en avril 2021. Le règlement comporte un cahier communal pour chacune des 22 communes. Ce document comprend plusieurs grandes parties dont le contenu peut varier d'une commune à l'autre et être plus ou moins développé : 

• en préambule, un historique de l'urbanisation et un descriptif de l'état actuel (ex : boulevards, paysages...)
• les dispositions règlementaires relatives à l'aspect extérieur des constructions : dispositions transversales, façades, toitures, clôtures (prescriptions), clôtures (recommandations), plantations d’arbres et traitements des espaces paysagers...
• les éléments paysagers identifiés au titre de l'article L 151-23 du Code de l'Urbanisme : pour chacun, fiche descriptive comprenant les intérêts, une photographie depuis la rue et une vue aérienne
• les éléments bâtis remarquables protégés au titre de l'article L 151-19 du Code de l'Urbanisme  : prescriptions générales puis tableau recensant les éléments avec pour chacun une photographie depuis la rue 

Ce document, relativement conséquent, est illustré de nombreuses photographies (exemples et contre-exemples), schémas, plans et cartes. 

Territoire : 22 communes, 287 019 habitants (2018), 334,30 km²

Le document initial dépassant la taille limite autorisée par notre site, seul un extrait est téléchargeable. Pour accéder au document dans sa totalité, veuillez vous référer aux liens utiles.

Mots clés : PLU, règlement, cahier pédagogique, dispositions, inventaire, L 151-23, L 151-19, élément paysage, patrimoine