- Accueil
- Centre de ressources
- Barème de l'arbre : délibération - Orléans
Barème de l'arbre : délibération - Orléans
Les élus d'Orléans Métropole (45) ont délibéré, en 2021, en faveur de l'approbation du barème de l'arbre (la ville d'Orléans l'a également adopté). Cet outil a été élaboré en 2020 par l’association Plante & Cité, le Conseil d’Architecture d’Urbanisme et de l’Environnement (CAUE) de Seine-et-Marne et l’association COPALME (arboristes grimpeurs). Le barème de l’arbre s’articule autour de deux volets :
- le volet VIE (Valeur intégrée évaluée de l'arbre) qui permet de donner une valeur à l'arbre en fonction de différents paramètres (écologie, environnement, paysage, protection réglementaire, dimensions, états, caractère remarquable) ;
- le volet BEB (Barème d'évaluation des dégâts causés à l'arbre) qui permet de quantifier le préjudice et calculer le montant d'un éventuel dédommagement en cas de dégâts occasionnés.
La collectivité a intégré le barème à ses marchés publics et devrait l'inclure dans son règlement de voirie.
Territoire : 22 communes, 287 019 habitants (2018), 334,30 km²
Mots clés : arbre, barème, délibération, valeur, montant, dégât, marché public, règlement de voirie
Informations complémentaires
Thématiques
Forêts / Arbres
Auteur
Orléans Métropole (45)
Date de publication
Autres documents
Liens utiles