Centre de ressources
Le PLU de Saint-Aubin-du-Cormier (35) classe les Milieux Naturels d'Intérêt Ecologique (MNIE) en…
Le PLUi de la Métropole de Rouen Normandie (76) compte 44 emplacements réservés (ER) dont la…
Le PLUi Plaine Commune (93) comprend une Orientation d'aménagement et de programmation (OAP)…
Le PLUi Plaine Commune (93) comprend une zone Urbaine verte et paysagère (UVP). Elle correspond…
Le PLUi de Rennes Métropole (35) localise des Espaces d'Intérêt paysager ou écologique (EIPE) au…
Le règlement du PLUi de Rennes Métropole (35) précise que "Dans les zones UB1, UD1 et UE1, les…
Le PLUi de Rennes Métropole (35) comprend des Orientations d'aménagement et de programmation (…
Sur le territoire de Rennes Métropole (35), le SCoT du Pays de Rennes délimite plus de 300…
Le PLUi de Rennes Métropole (35) localise des "Sites naturels de compensation" au titre de l'…
Le PLUi de Rennes Métropole (35) encourage la perméabilité des clôtures pour favoriser la…
Le PLUi de Rennes Métropole (35) fixe un coefficient de végétalisation minimum à respecter,…
Le règlement du PLUi de Rennes Métropole (35) fixe, dans les zones urbaines UB1 et UD1, des…
Le PLUi de Rennes Métropole (35) classe en Espace boisé classé (EBC) les boisements, haies,…
Concernant la gestion des eaux pluviales, le PLUi de Rennes Métropole (35) rappelle dans son…
Build Europe est l'organisation regroupant les fédérations nationales des promoteurs, des…
Le PLU de la commune de Puéchabon (34) comprend une Orientation d'aménagement et de…
Le PLU de la commune de Puéchabon (34) protège les murets, ruines et clapas en tant qu'habitats…
En annexe de son Document d’orientations et d’objectifs (DOO), le SCoT Nord Doubs (25) comprend…
Le Document d’orientations et d’objectifs (DOO) du SCoT Nord Doubs (25) comprend une…
Le PLUi de la Communauté d'Agglomération Pau Béarn Pyrénées (64) justifie le classement ou non d…