Centre de ressources
Le projet de PLUm d'Orléans Métropole (45) a été arrêté en avril 2021. Le règlement protège 699…
Le projet de PLUm d'Orléans Métropole (45) a été arrêté en avril 2021. Le Projet d'aménagement…
Le projet de PLUm d'Orléans Métropole (45) a été arrêté en avril 2021. L'article DC-1.1.8 du…
Le projet de PLUm d'Orléans Métropole (45) a été arrêté en avril 2021. Il comporte une…
La ville d'Avignon (84) est en cours de révision de son PLU (approbation prévue fin 2021). L'…
Le PLU du Vésinet, « Ville-Parc » des Yvelines, comporte des prescriptions afin de protéger les…
Le règlement du PLU du Vésinet, « Ville-Parc » des Yvelines, mobilise plusieurs dispositions en…
Le PLU du Vésinet, « Ville-Parc » des Yvelines, classe au total 478 arbres en arbres…
Le PLUi de la Communauté de communes de l’Orée de Bercé-Belinois (72) classe les boisements…
La Métropole Nice Côte d'Azur (06) a développé une démarche volontaire "chantier vert". Elle…
Le PLUm de la Métropole Nice Côte d'Azur (06) comprend des Orientations d'aménagement et de…
Le PLUm de la Métropole Nice Côte d'Azur (06) comprend un recueil pratique de recommandations d'…
Le PLUi Grenoble Alpes Métropole (38) s'est accompagné d'une riche démarche de concertation avec…
Le règlement du PLUi Grenoble Alpes Métropole (38) intègre plusieurs dispositifs pour favoriser…
Le règlement du PLUi Grenoble Alpes Métropole (38) intègre plusieurs dispositifs pour favoriser…
L’Orientation d’Aménagement et de Programmation thématique "Paysage & Biodiversité" (OAP-PB…
Le règlement du PLUi Grenoble Alpes Métropole (38) intègre plusieurs dispositifs pour favoriser…
Le PLU de Dijon Métropole (21), approuvé en 2010, précise qu'en secteur urbain de recomposition…
En novembre 2013, Dijon Métropole (21) rachète le domaine agricole de La Cras, par l'…
La zone agricole du PLU de Dijon Métropole (21) comporte un secteur Ap, paysager et de proximité…