PLU : Coefficient de Biotope par Surface (CBS), règlement illustré

La ville d'Avignon (84) est en cours de révision de son PLU (approbation prévue fin 2021). Un Coefficient de Biotope par Surface (CBS) est imposé et comprend une part minimum obligatoire de surface en pleine terre (PLT). Le Coefficient de Biotope par Surface et la surface en pleine terre sont calculés à l’unité foncière et sont fixés en fonction des zones. Ces coefficients ne sont pas réglementées pour toutes les zones et varient de :

• CBS = 0,3 en zone UA, 0,2 à 0,4 en zone UF, 0,4 en zone UG/UTC/UTI/UTM/UE/1AU, 0,5 en zone UH, 0,4 à 0,6 en zone UP, 0,2 en zone UI
• PLT =  0,2 en zone UA/UTM, 0,2 à 0,3 en zone UF, 0,3 en zone UG/UTC/UTI/UE/1AU, 0,4 en zone UH, 0,3 à 0,4 en zone UP

Le règlement comprend plusieurs pages explicatives sur le CBS et le PLT avec des schémas pédagogiques.

Une liste de végétaux conseillés, interdits et déconseillés vient compléter cette disposition (voire fiche ressource dédiée).  

Pour l'élaboration du PLU, la ville d'Avignon a été accompagnée par l'Agence d'urbanisme Rhône Avignon Vaucluse (AURAY).

Territoire : 91 729 habitants (2018), 64,78 km²

Avignon a été élue Capitale régionale de la biodiversité Provence-Alpes-Côte d’Azur (PACA) en 2018.

Mots clés : PLU, règlement, coefficient, espace libre, pleine terre