Le référentiel ÉcoQuartier - version 2023
Le référentiel ÉcoQuartier propose une méthodologie intégrant la conduite de projet et les dimensions sociales, économiques et environnementales pour élaborer un projet d’aménagement durable et intégré.
Afin d’aider les porteurs de projet, le ministère a élaboré dès 2011 le référentiel ÉcoQuartier en collaboration étroite avec le Cerema.
Celui-ci est structuré autour de quatre dimensions - démarche et processus, cadre de vie et usages, développement territorial, environnement et climat – qui intègrent les principaux enjeux du développement durable (sociaux, économiques et environnementaux) et les principes d’une gouvernance élargie. Le référentiel se décline en 20 engagements (5 par dimension) pour lesquels sont identifiés des dispositifs innovants ou exemplaires issus des projets labellisés ÉcoQuartier. Il a vocation à valoriser également à l’avenir l’ensemble des dispositifs en faveur des villes et des territoires durables.
Le référentiel correspond à une grille de questions que tout porteur de projet ou aménageur doit se poser dès le départ s'il projette de construire un ÉcoQuartier. L'objectif est de garantir la qualité des projets sur un socle commun d'exigences fondamentales. La démarche est ainsi adaptable à tous les territoires, en métropole ou dans les DOM, à tout type de ville ou village, à tous les contextes (urbain ou rural), à toutes les histoires, à toutes les cultures, et à tous les stades d'avancement du projet.
Le référentiel ÉcoQuartier évolue dès 2023 vers un « guide de l’aménagement durable » accessible à tous les porteurs de projets d’aménagement, quel que soit le contexte territorial.
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Le référentiel a été mis à jour pour intégrer notamment l’objectif de « zéro artificialisation nette des sols », la réglementation environnementale des bâtiments dite « RE 2020 », les évolutions de la loi d’ « orientation des mobilités » ainsi que les objectifs pérennisés de mixité sociale de la loi de « Solidarités et Renouvellement Urbain »;
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Le nouveau guide met davantage en lumière les correspondances avec les autres normes, certifications et labels existants, dans une logique de valorisation mutuelle.
Le guide de l’aménagement durable sera disponible sur une plateforme numérique en 2023 pour faciliter son appropriation et l’accès aux outils et aux exemples inspirants. Il fera l’objet d’actualisations annuelles, soumises à l’avis du comité scientifique de l’association France Ville Durable, enrichi d’experts des ÉcoQuartiers.
