Guide de l’aménagement durable - Démarche EcoQuartier

Ce guide a pour objectif d’accompagner les acteurs de tous les territoires dans la mise en œuvre de leurs projets d’aménagement afin de répondre aux grands défis de la ville durable : sobriété dans la consommation des ressources et de l’énergie, résilience notamment face au changement climatique, inclusion et création de valeur sur les territoires.

Il s’inscrit dans les principes de la nouvelle Charte de Leipzig adoptée en 2020 par les ministres européens chargés du développement urbain, pour mieux répondre aux défis mondiaux tels que le changement climatique, la perte de biodiversité, les pandémies ou la pénurie des ressources, et propose des traductions opérationnelles à l’échelle du quartier.

À la fois cadre de référence et guide méthodologique pour concevoir un aménagement durable dans une approche intégrée, il permet d’éclairer les choix des décideurs pour trouver des solutions contextualisées et adaptées aux spécificités de leur territoire.

Il fournit des informations pratiques pour aider à concevoir des territoires durables et à prendre des mesures concrètes pour améliorer la qualité de vie des habitants et usagers.

Sa structuration est issue du référentiel de la démarche ÉcoQuartier, qui accompagne depuis 2009 la conception, la fabrique et la gestion durable des quartiers et répond aux enjeux de développement durable de l’Agenda 2030. Elle s’articule autour de quatre dimensions (démarche et processus, cadre de vie et usages, développement territorial, environnement et climat) et 20 engagements, qui intègrent les nouvelles priorités des politiques publiques, dont l’objectif de «zéro artificialisation nette des sols» de la «loi Climat et Résilience», la « réglementation RE 2020 », les évolutions des objectifs de mixité sociale au titre de la «loi Solidarité et Renouvellement Urbain ».

Un rapprochement avec les autres normes, certifications et labels existants a été recherché, dans une logique de valorisation mutuelle.

Afin d’éclairer la mise en œuvre effective des Objectifs de Développement Durable (ODD) de l’Organisation des Nations Unies (ONU), un croisement fin a également été opéré entre ces derniers et les 20 engagements.

Ce guide servira à tous les porteurs de projets d’aménagement durable, qu’ils se lancent ou non dans la démarche ÉcoQuartier. Il est le fruit d’un travail collectif avec les partenaires historiques de la démarche ÉcoQuartier, l’ensemble des directions du ministère, ainsi que des représentants des services déconcentrés, des élus et des aménageurs.

Sa mise à jour régulière sera soumise à un comité scientifique, adossé à l’association «France Ville Durable».