Préserver la qualité des sols : vers un référentiel d’indicateurs

Les sols jouent un rôle majeur dans le fonctionnement des écosystèmes continentaux sur lesquels repose l’essentiel des activités humaines. Ces dernières génèrent des tensions entre les différentes utilisations des sols (fourniture d’aliments, de matériaux, d’énergie sous différentes formes, d’espaces récréatifs, de paysages, de sites pour le logement, les infrastructures, l’industrie, le stockage de déchets …). In fine, elles modifient le fonctionnement des sols et peuvent l’altérer lorsqu’elles sont inadaptées, au point qu’aujourd’hui l’Union européenne (UE) estime que 60 % des sols de son territoire sont dégradés.

Les sols contribuent fortement aux grands cycles régulant notamment l’eau, et les concentrations atmosphériques en gaz à effet de serre. Ils participent également au maintien des écosystèmes, les sols abriteraient de l’ordre de 60 % des espèces de la biosphère. Préserver la biodiversité et un climat viable pour les sociétés humaines et pour la biodiversité passe ainsi nécessairement par la préservation et la restauration d’un bon état écologique des sols.

La prise de conscience progressive de l’importance des sols pour les écosystèmes s’est traduite par une multiplication des initiatives politiques. Au niveau international, ces initiatives restent souvent limitées à des approches volontaires ou à des reconnaissances symboliques comme l’année internationale des sols en 2015. Dans l’UE, la proposition de directive sur les sols (directive du Parlement européen et du Conseil relative à la surveillance et à la résilience des sols) publiée en 2023 réactive la mise en place d’un cadre européen pour la surveillance des sols. En France, l’adoption en 2021 de la loi n° 1104 dite « Climat et résilience » fixant un objectif de limitation de l’artificialisation des sols, a notamment permis d’ouvrir les discussions sur l’intégration dans le domaine de l’aménagement de la notion de fonctions des sols.

La régulation des tensions sur l’utilisation des sols appelle une coordination à un niveau global et des arbitrages à une échelle plus locale, sur la base d’informations étayées. Afin de faciliter la gouvernance de la préservation et de la restauration des sols, la présente étude a pour objectif de rassembler et de mettre à disposition des décideurs et acteurs de terrain les ressources scientifiques disponibles traitant des modalités d’évaluation de la qualité et de la santé des sols. Elle précise les principaux indicateurs éprouvés mobilisables ainsi que les méthodes permettant de les évaluer. Elle apporte en outre un éclairage sur ce qui constitue plus globalement le système dans lequel s’insère la mobilisation des indicateurs, et sur l’importance des choix à raisonner aux différentes étapes de l’évaluation. Des questions telles que la distinction entre qualité et santé, la situation de référence, la sélection des indicateurs et leur éventuelle agrégation ou encore leur spatialisation, sont passées en revue.

L’étude a été mise en œuvre par l’Institut national de recherche pour l’agriculture, l’alimentation et l’environnement (INRAE), et cofinancée par l’Agence de la transition écologique (ADEME), l’Office français de la biodiversité (OFB), et les ministères en charge de l’Environnement et de l’Agriculture.

Synthèse du rapport scientifique de l’étude coordonnée par INRAE
Direction de l’Expertise scientifique collective, de la Prospective et des Études (DEPE)
Novembre 2024