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Ressources

Retrouvez dans cette rubrique les productions des actions du plan Nature en Ville ainsi que les ressources (documents, sites web, etc.) associées à des actions du plan ou a des initiatives.

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Vidéo "Let's Talk About Soil"

IASS Potsdam

Ce film d'animation raconte la réalité des ressources du sol partout dans le monde, couvrant les questions de dégradation, d'urbanisation, d'accaparement des terres et de surexploitation.

Intégration de la biodiversité dans la ville par les acteurs du logement social, un facteur de mieux vivre

LPO

Ce guide a été rédigé dans le cadre d’un groupe de travail animé par la LPO associant notamment le CEREMA, des EPA (établissements publics d’aménagement) et un organisme HLM sous la coordination de la DHUP.

Le contenu du guide est basé sur des entretiens réalisés par la LPO et le CEREMA avec 16 bailleurs sociaux entre mars et septembre 2014.

Ce guide offre des clefs de compréhension et des moyens d’action aux organismes HLM principalement, mais il s’adresse également aux aménageurs (SEM, EPA, SPLA), aux collectivités territoriales (et notamment les délégataires d’aide à la pierre), aux services du MLTER en charge des logements sociaux et à d’autres services de l’État.

Bulletin de veille Nature En Ville - n°11-2015

Guide d'information "Végétation en ville"

RNSA

Ce document a pour objet les espaces verts urbains, car c’est en ville que l’on retrouve le plus de personnes souffrant d’allergie.

Il n’a pas pour but de donner des conseils paysagers, les informations présentées sont un point de vue médical sur les plantations. Toutefois, nous avons essayé d’être le plus proche possible des considérations paysagère, c’est pourquoi la fonction de chaque plante dans un espace urbain, sera pris en compte.

 

Site du Réseau National de Surveillance Aérobiologique

Conception et gestion écologique des cimetières : Guide pratique

Natureparif

 

L’objectif de ce guide est de donner les clés essentielles aux collectivités et aux professionnels pour concevoir et gérer différemment leur cimetière tout en respectant la réglementation actuelle, souvent méconnue. De la conception à la gestion, en passant par la communication, tous les éléments présentés ici sont le fruit de la synthèse de nombreux ouvrages, fiches techniques, expériences, et rencontres sur le sujet en France et en Europe.

Les cahiers de Biodiv'2050 : COMPRENDRE "Infrastructures vertes urbaines et développement : vers une évaluation des impacts socio-économiques de la nature en ville"

Mission Économie de la Biodiversité

L’analyse de ce numéro de mars 2015 s’organise en trois temps : la première partie détaille les spécificités et les besoins de nature propres au milieu urbain. La deuxième partie présente une première solution pour rendre compte de la valeur de la nature en ville, l’évaluation économique des services écosystémiques à travers la notion de valeur économique totale des écosystèmes, avant d’en souligner les limites. Une solution alternative sera apportée dans un troisième temps à travers l’utilisation des notions d’infrastructure verte et d’impacts socio-économiques de la nature en ville : combinés, ces deux concepts permettent de quantifier économiquement les effets tangibles, mesurables de l’investissement dans les espaces naturels urbains du point de vue des collectivités publiques ou de maîtres d’ouvrage privés.

"Végétaliser la ville de demain : quels enjeux pour l'immobilier ?"

ESSEC

Ce troisième numéro des Cahiers de la chaire Immobilier et Développement Durable propose de faire le point sur les pratiques émergentes visant la végétalisation de la ville et de l’immobilier. A travers une vingtaine d’entretiens avec des penseurs et des acteurs impliqués dans ces domaines, il s’agit d’analyser comment la ville durable pourrait se structurer autour d’un nouveau modèle économique, fondé sur un verdissement multiforme des espaces bâtis comme non bâtis. La poursuite de l’urbanisation à un rythme accéléré, la raréfaction des ressources naturelles, des solutions durables pour le bâtiment parfois trop centrées sur les économies d’énergie, des labels environnementaux de moins en moins différenciants : voilà autant d’éléments qui incitent à imaginer de nouvelles pistes de réflexion autour de la ville verte de demain.

 

Que nous apprennent les réflexions croissantes sur la biodiversité urbaine et en quoi concernent-elles l’immobilier ? Dans quelle mesure les acteurs publics et privés sont-ils aujourd’hui engagés dans la végétalisation des toits, des façades, voire des lieux de vie et de travail ? La percée de l’agriculture urbaine dessine-t-elle un nouveau modèle de ville productive ? Quels concepts architecturaux innovants accompagnent ou précèdent ces processus ?

 

Cet ouvrage a bénéficié du soutien des trois partenaires de la chaire Immobilier et Développement Durable de l’ESSEC, Poste Immo, Foncière des Régions et 

BNP Paribas Real Estate, ainsi que de celui du MIPIM.

 

Cet ouvrage a été réalisé sous la direction d'Ingrid Nappi-Choulet et est sponsorisé par les trois partenaires de la chaire Immobilier et Développement Durable de l’ESSEC, Poste Immo, Foncière des Régions et BNP Paribas Real Estate, en partenariat avec le MIPIM.

Ouvrage "Milieux humides et aménagement urbain" - Cerema

Cerema

En France, plus de 67% des milieux humides ont disparu depuis le début du XXe siècle. En provoquant fragmentation, pollution et drainage des sols, l'urbanisation contribue à cette disparition. Pourtant, ces espaces représentent de précieux réservoirs de biodiversité. En outre, ils contribuent à épurer les eaux de ruissellement, à réguler les débits hydrauliques et constituent un lieu propice au développement culturel.

Des collectivités ont pris conscience de la diversité des services que peuvent fournir les milieux humides. Aussi, elles se sont pleinement engagées dans leur valorisation, restauration, voire dans des projets de création de nouveaux milieux. Réparties sur l'ensemble du territoire français, ces actions apportent des réponses opérationnelles et pragmatiques aux enjeux de plusieurs politiques publiques (gestion des eaux pluviales, protection contre les inondations, préservation des espèces menacées, création de trame verte et bleue...).

Réhabilitation d'un milieu humide asséché en vue de la gestion des eaux pluviales, préservation au travers de documents d'urbanisme, création d'un parc urbain autour des milieux humides sont autant de sujets développés dans le présent ouvrage. Les dix projets présentés mettent en lumière la multiplicité des solutions possibles pour préserver et valoriser les milieux humides. Ils sont ici décrits dans leur ensemble : contexte, gouvernance, durée de réalisation, modalités de mise en oeuvre...L'accent est porté sur les points forts des projets et leur intégration réussie dans l'aménagement urbain. Le développement de nouvelles réalisations est une condition nécessaire dans les années futures afin de favoriser et garantir la préservation des milieux humides en territoire urbain.

Un recueil d'expériences inédit sur la valorisation et la préservation des milieux humides dans l'aménagement urbain. L'essentiel de l'ouvrage pour : - se familiariser avec les services rendus par les milieux humides; - découvrir la diversité des projets possibles en contexte urbain.

Atlas dynamique de la Biodiversité en Seine-et-Marne - Tome 4 : Biodiversité et société en Seine-et-Marne

Département Seine-et-Marne

L’ouvrage Biodiversité et société en Seine-et-Marne couronne près de dix années de travaux menés par le Département et ses partenaires associatifs et scientifiques, dont le Muséum national d’Histoire naturelle, le Centre national de la Recherche scientifique et l’Université Paris I Panthéon-Sorbonne.

Ce dernier volume se concentre sur les relations homme/nature. Au sein d’un territoire tel que la Seine-et-Marne, les questions de biodiversité se trouvent, de fait, étroitement mêlées aux questions de développement et d’aménagement des territoires. Il est donc crucial de trouver des compromis autorisant à la fois le maintien des activités socioéconomiques et celui du patrimoine naturel. À l’instar de ses trois prédécesseurs, cet ouvrage a pour vocation de servir d’outil d’aide à la décision pour les gestionnaires et les aménageurs du territoire. Richement illustré et vulgarisé, il s’adresse également à tout lecteur curieux de nature.

Atlas dynamique de la Biodiversité en Seine-et-Marne - Tome 3 : Atlas des milieux naturels et des continuités écologiques en Seine-et-Marne

Département Seine-et-Marne

Les milieux naturels et les continuités écologiques fait suite à L’atlas de la flore sauvage de Seine-et-Marne, paru en 2010 et à La Faune sauvage de Seine-et-Marne, paru en 2012. 

Les deux tomes précédents proposaient de nombreux éclairages sur les secteurs et espèces à enjeux – espèces patrimoniales et espèces exotiques envahissantes – et sur l’influence de l’action humaine sur la biodiversité.

Ce troisième tome s’intéresse aux milieux naturels, dont l’existence intègre à la fois les espèces, leur support de vie, le sol et des notions de gestion mise en place par l’Homme. 

Une partie importante de l’ouvrage est également dédiée aux connexions entre les milieux naturels – les désormais célèbres « continuités écologiques » – et aux outils de leur préservation.

Atlas dynamique de la Biodiversité en Seine-et-Marne - Tome 2 : Atlas de la Faune

Département Seine-et-Marne

Cet ouvrage sur La faune sauvage de Seine-et-Marne est le deuxième tome de l’Atlas de la biodiversité de Seine-et-Marne. 

Il concrétise le travail de cinq années de suivis faunistiques et d’analyses scientifiques.

Fruit d’un partenariat entre dix associations de protection de la nature, le Muséum national d’Histoire naturelle et le Département de Seine-et-Marne, il est destiné à apporter des éléments de réflexion aux aménageurs et gestionnaires du territoire, quels qu’ils soient élus ou agents des collectivités territoriales, services de l’État, agriculteurs, forestiers, etc., ainsi que les particuliers soucieux de préserver la biodiversité dans leur jardin.

 

À la différence de La flore sauvage de Seine-et-Marne, cet ouvrage n’est pas un atlas au sens strict du terme, c’est-à-dire qu’il ne dresse pas un inventaire exhaustif de la faune seine-etmarnaise : il présente quelque 370 espèces sur les 2 300 contactées en cinq ans et il propose une analyse de l’influence des activités humaines sur la biodiversité.

Atlas dynamique de la Biodiversité en Seine-et-Marne - Tome 1 : Atlas de la Flore

Département Seine-et-Marne

L’atlas de la flore sauvage de Seine-et-Marne s’inscrit dans le cadre de la politique départementale relative aux espaces naturels sensibles et dans un vaste programme de connaissance et de valorisation des ressources naturelles du département. Il sera suivi de trois autres atlas respectivement consacrés à la faune, aux habitats et continuités écologiques, et à la prise en compte de la biodiversité dans l’aménagement du territoire. Il s’inscrit aussi dans les missions d’inventaire et de diffusion des connaissances pour lesquelles le Conservatoire botanique national du Bassin parisien a obtenu un agrément du ministère chargé de l’environnement.

Cet ouvrage, fruit de plusieurs années d’inventaire, est le premier exclusivement consacré à la flore du département de Seine-et-Marne, les anciens ouvrages ayant une portée plus régionale. Il valorise le grand nombre de données bibliographiques saisies et toutes les données modernes acquises ces dernières années, pour aboutir à une synthèse qui se veut la plus représentative possible du patrimoine floristique seine-et-marnais. Il a été conçu de façon à être accessible à tous, en conservant un caractère scientifique, grâce à une mise en page attrayante, un vocabulaire simple et une iconographie abondante (près de 1730 photographies en couleur).

 

La première partie de l’ouvrage est consacrée aux principaux facteurs influençant la répartition de la flore (la géologie, le climat…) ; traite de l’histoire de la botanique ; décrit les petites régions naturelles du département ; présente la méthodologie de l’atlas. La partie centrale est dédiée à la présentation de toutes les espèces indigènes et naturalisées sous forme de 1443 fiches illustrées et classées par ordre alphabétique. Elle est suivie d’un chapitre concernant les espèces accidentelles et subspontanées. 

La dernière partie fait le bilan de la connaissance floristique du département (notamment au travers de la définition des enjeux), de sa richesse et des menaces qui pèsent sur les milieux naturels.

 

Cet ouvrage est destiné à toute personne désirant découvrir ou approfondir son savoir sur la flore seine-et-marnaise. Il constitue un outil indispensable pour les gestionnaires du patrimoine naturel, les aménageurs du territoire et pour guider les élus et les collectivités locales dans leur politique environnementale.

Actes "Comment mieux prendre en compte la qualité des sols dans l’aménagement des territoires et l’urbanisme ?" - Présentation des résultats du projet de recherche Gessol -

CNRS – Aix-Marseille Université – Università di Torino

Présentation des résultats du projet de recherche Gessol, Préconisation d’utilisation des sols et qualité des sols en zone urbaine et péri-urbaine - application au bassin minier de Provence (Uqualisol-ZU). C. Keller, S. Robert, M.-L. Lambert CNRS – Aix-Marseille Université – Università di Torino ECCOREV – CEREGE – CEJU – IMEP – DiVaPRA - ESPACE

 

Les sols, patrimoine administré par les collectivités territoriales : Intègrent-elles une connaissance des sols dans leurs démarches d’urbanisme et comment opèrent-elles ?

Sensibilisation des acteurs locaux et mise à disposition des informations pertinentes

  • Analyse de textes, terrain, géomatique
  • Analyse juridique :

- Lacunes à différents niveaux. Au niveau Européen, toujours pas de directive sols, au niveau national, ressource à gérer de façon économe, mais n’entre pas dans éléments composant le patrimoine commun de la nation. La préservation des fonctions du sol pourrait passer par une approche locale via les documents d’urbanisme.

- Prise en compte peut intervenir par le biais d’initiatives locales. Ex. Inclure évaluation des fonctions du sol dans la démarche PLU (EI, PADD, règlement). Vision bottom-up de la construction d’une politique de protection des sols

- Pratiques :

* En général recours à bureaux d’études

* Pas de disposition particulière (sauf aptitude à assainissement non collectif)

* Plutôt discours sur qualité de vie que sur conservation biodiversité, environnement, etc.

  • Évaluation des sols pour la planification

- Conception d’un indice mesurant fonctions écologiques -> 5 indicateurs de fonctions / plusieurs paramètres par fonction / plusieurs classes par paramètres + adéquation avec l’usage + sommées pour chaque usage

- Mise en parallèle avec occupation des sols -> spatialisation des fonctions satisfaites des sols et adéquation opportunités offertes par le sol (polyvalences d’usages) avec zonages actuels.

- Cartographie de la polyvalence d’usage des sols (nombre total de fonctions satisfaites dans le contexte actuel + dans le cas théorique de tous les usages possibles)

- Données pédologiques initiales hétérogènes, compléments terrain (pas de préjugés sur importance des paramètres à prendre en compte)

- Remet en cause construction dans la continuité du bâti.

Discussion :

  • Coût ?

- Lié aux données disponibles

- Pas fait à ce stade mais l’étude permettrait de rédiger un cahier des charges

- Utilisation dans PLU ?

- Pourrait s’intégrer dans évaluation environnementale, réglementaire pour presque tous les PLU. La thématique Sol est à traiter dans ce cadre.

- Peut-être utilisé directement dans la réflexion sur le projet d’aménagement. Chantier très vaste car faible sensibilisation des acteurs locaux. Sensibilisation à faire au niveau des décideurs pour qu’ils formulent leurs demandes aux bureaux d’étude.

  • Arriver à préciser sur quel type de commune il serait intéressant de se lancer dans une démarche qui est « lourde ».

- Plutôt péri-urbain ?

- Difficile de hiérarchiser.

- Sont partis de la posture des communes.

  • Technicité ? Approche présentée à des bureaux d’études ?

- Serait suite logique.

- CEREMA (Dter Med) a réuni des bureaux d’étude. Réaction : où trouver les données sol ? Consommateur en temps ? Quel coût supplémentaire pour l’étude ?

  • Échanges avec naturalistes ? peu de fonctionnalités sur la zone naturelle.
  • Serait-il possible de réaliser ces études sur des échelles plus larges et les fournir ensuite aux communes ?
  • Agriculteurs ?

- Assez démobilisés. Projet politique = pas de faire de l’agriculture.

  • Vision de comment redonner fonctions aux zones qui en ont peu ?

- Idée que tout n’était pas irrémédiable dans zones artificialisées

  • Transposition en zone urbaine ? (forte hétérogénéité)

- Autre échelle d’analyse et historicité à intégrer

Actes "Comment mieux prendre en compte la qualité des sols dans l’aménagement des territoires et l’urbanisme ?" - Mise en œuvre d’indicateurs de qualité des sols pour les documents d’urbanisme -

Cerema

Mise en œuvre d’indicateurs de qualité des sols pour les documents d’urbanisme - Corinne Podlejski et J.P. Bessière du Service Politiques Territoriales et Foncières, Service associé au Pôle de compétence et d’innovation ’Foncier et Stratégies Foncières, Direction territoriale Méditerranée, Cerema

 

Co-animation PCI questions foncières.

Forte demande des DDT pour un appui méthodologique sur la préservation des espaces agricoles :

  • Quantification et qualification des espaces agricoles en intégrant leur multifonctionnalité,
  • Argumentation pour ne pas changer de manière irréversible la destination des espaces.
  • Hiérarchisation des espaces agricoles des communes de l’Hérault pour le document de gestion de l’espace agricole et forestier (DGEAF), Commission Départementale de Consommation des Espaces Agricoles CDCEA, et le futur plan régional d’agriculture durable (PRAD)
  • La méthode proposée est une analyse multicritères (scoring) appliquée sur un découpage du département en territoires homogènes en matière d’agriculture selon quatre critères : le climat, la culture dominante, la forêt (en distinguant production et aménité) et l’occupation du sol.
  • Elle se décompose selon les fonctions : productive (espace et activité agricole), environnementale (biodiversité, gestion de l’eau et des milieux aquatiques) et sociétales (prévention du risque inondation, cadre de vie et paysages) et les croise avec les pressions.
  • Méthode de définition et de spatialisation des enjeux agricoles dans le Gard pour alimenter le Dire de l’État - croisement d’informations graphiques pour caractériser les fonctions et les pressions à l’échelle infra communale - Limite : échelle du RRP (1/250.000) mais intérêt fort pour une spatialisation indicative de la qualité pédologique des zones.
  • Construction d’un projet de réservation de l’espace et de développement de l’activité agricole (guide méthodologique)
  • Compléter l’approche patrimoniale et rajouter une analyse fonctionnelle des espaces NAF
  • Mesure de la consommation d’espace agricole à partir des fichiers fonciers - Objectif : sensibiliser sur une approche qualitative qui permette de mesurer les fonctions que l’on a perdues ou que l’on risque de perdre pour tout type d’espace.
  • Présentation de fiches et de nombreux exemples dans le diaporama joint.

Actes "Comment mieux prendre en compte la qualité des sols dans l’aménagement des territoires et l’urbanisme ?" - Prise en compte des sols dans les projets d’aménagement. État des lieux et perspectives -

RMT Sols et Territoires

Prise en compte des sols dans les projets d’aménagement – État des lieux et perspectives - Joël Moulin de la chambre d’agriculture de l’Indre, RMT Sols et Territoires

 

Chaque année, 74 000 ha de terres sont annexés par l’urbanisation et les grands ouvrages avec une consommation très différente en fonction des territoires et une préoccupation du RMT : Comment le sol est pris en compte par les collectivités dans leurs projets d’aménagement du territoire ?

Qu’est ce que le Réseau Mixte Technologique Sols et Territoires ?

Le RMT est une structure mise en place par le ministère de l’agriculture pour favoriser la collaboration entre recherche, monde agricole, enseignement.

Fonds CASDAR qui financent la mise en réseau.

Définition du programme : sur la base du premier RMT (2010-2013) et sur la base des appréciations des conseils scientifiques de l’association de coordination technique agricole (ACTA) et de l’association permanente des chambres d’agriculture (APCA) et d’un comité d’orientation (CODOR) auquel participe le Cerema.

Les membres fondateurs qui sont en général les pilotes des actions du RMT s’engagent à fournir 0,2 ETP par an pour le compte du RMT. Conventionnement se fait au niveau institutionnel.

Les membres associés s’engagent à participer à des actions du RMT. Le bénéfice qu’ils peuvent en tirer est que le RMT organise une mise en réseau d’acteurs autour d’une problématique avec pour objectif de structurer des projets autour d’un centre d’intérêt.

Les enjeux identifiés :

  • nécessité d’appréhender la consommation d’espace en milieu rural dans sa globalité : espaces naturels et agricoles, 
  • les besoins en connaissances sont différents en fonction des projets : linéaires ou aménagement,
  • la connaissance des sols est encore morcelée et les données ne sont pas toujours disponibles aux bonnes échelles,
  • des expériences existent mais qui ne sont pas valorisées
  • un contexte administratif en évolution

Face à ces constats :

  • Réaliser un état des lieux des études existantes prenant en compte les sols dans les projets d’aménagement : plans ou projets
  • Identifier quelques exemples à valoriser et des méthodes pertinentes

Une enquête a été réalisée auprès d’administrations (DDT, DRAAF, gestionnaires (PNR, CG), professionnels agricoles collectivités locales (CC, SCoT, Pays, …) pour analyser :

  • la disponibilité des données sols,
  • la nature des besoins en matière de données,
  • le niveau de hiérarchisation de la prise en compte de la donnée sol,
  • la combinaison de ces données avec des données d’autre nature.

Il ressort de cette enquête, que les données pédologiques ne sont pas disponibles partout, ou ne sont pas disponibles à l’échelle pertinente, qu’elles demandent des compétences spécifiques pour être utilisées, la précision cartographique peut être également un frein à leur utilisation.

Il apparaît de ce travail que les études pédologiques sont très recherchées, la donnée pédologique retraitée et croisée à d’autres enjeux est perçue comme un précieux outil de décision.

Un certain nombre de bonnes pratiques ont été identifiées et exploitées sous forme de fiches (cf diaporama joint)

Thème reconduit dans le RMT sol :

Favoriser la prise en compte des sols dans les projets d’aménagement par des approches objectives et partagées.

La question des indicateurs des fonctions systémiques des sols

Pour conclure : après les trames vertes et bleues, la question de l’établissement d’une trame « jaune » se pose ?

Actes "Comment mieux prendre en compte la qualité des sols dans l’aménagement des territoires et l’urbanisme ?" - Quelles données sur les sols en France ? -

INRA

Quelles données sur les sols en France ? Présentation des BDD sol gérées par Infosol - Marion Bardy, Infosol, INRA

Le GIS Sol a été créé en 2001 pour l’acquisition et la capitalisation des données sur les sols de France et l’évolution de leurs qualités.

L’unité du service Infosol est constituée de 20 ingénieurs, 7 techniciens et 10-15 non permanents.

Ils interviennent dans le domaine de la pédologie, la cartographie, la conception et la gestion de systèmes d’information, l’analyse spatiale et la modélisation.

Dans le domaine des sols les missions d’Infosol vont de l’acquisition de données, à leur capitalisation et à leur exploitation à des fins d’inventaires, de surveillance, de suivi…Quatre grands programmes d’acquisition de données :

  • Pour améliorer la connaissance et la surveillance des sols de France :

- Inventaire, Gestion et Conservation des sols (IGCS). Deux objectifs : 1- identifier, définir et localiser les principaux types de sol, 2- évaluer les aptitudes des sols et les risques pour différents usages. Différentes échelles de capitalisation de données : 1/250 000 pour la région, le département, du 1/50 000 au 1/100 000 pour des petites régions et l’échelle de la parcelle le 1/10 000.

- Le réseau de mesure de la qualité des sols (RMQS) – suivre l’évolution des sols en France. Avec un maillage 16 km X 16 km, 2200 sites, représentatifs des sols français et de leurs usages, prélevés selon un protocole très strict et ré échantillonnés régulièrement. Paramètres suivis : paramètres agronomiques, pH , C, N, P, granulométrie, éléments traces métalliques, polluants organiques persistants, micro organismes pathogènes, biodiversité (micro organismes, faune du sol, flore, pratiques

- Le conservatoire des sols : constituer une banque de sols : 35 000 échantillons

  • Pour capitaliser les analyses de sols réalisées en France :

- La Base de Donnée des Éléments Traces Métalliques (BDETM) : capitaliser les analyses faites sur les sols agricoles français, collecte auprès des laboratoires agréés, deux campagnes 1998 et 2008

- La Base de Donnée d’Analyses de Terre (BDAT) : capitaliser les analyses « agronomiques » faites sur les sols français, collecte auprès des laboratoires agréés, depuis 1990

 

Quel accès à ces données ?

En accès libre : outil en ligne permettant de réaliser des cartes à partir des données de la BDAT, des synthèses

Disponibles sur demande : les données du RMQS ainsi que des études pédologiques.

En fonction du propriétaire de l’étude ou des données, elles seront communiquées directement ou un renvoi sera fait vers le propriétaire.

À venir, la base de données DoneSol, qui permettra de sauvegarder ses propres données sous un format adapté.

Des cartographies thématiques (voir diaporama pour les exemples de cartographie) à partir de DoneSol par extraction :

 

  • d’une seule donnée,
  • d’une combinaison de plusieurs données sol,
  • d’une ou plusieurs données et combinaison avec d’autres types de données topographiques, climatologiques, géologiques …

Le RMT Sols et Territoires : Réseau Mixte Technologique constitué de 35 partenaires dans le domaine de la recherche, du développement agricole, de l’enseignement, renouvelé tous les 5 ans.

Deux enjeux :

connaître les sols et donner accès à cette connaissance dans les territoires agricoles et ruraux 

favoriser la prise en compte dans les différentes politiques publiques.

Actes "Comment mieux prendre en compte la qualité des sols dans l’aménagement des territoires et l’urbanisme ?" - Sols en milieu urbain : quels enjeux scientifiques? -

ENTPE

Sols en milieu urbain : quels enjeux scientifiques? - Cécile Delolme, LEHNA, UMR CNRS 5023, ENTPE

Sols, sous sols et urbanisation : les sols témoignent de l’histoire des interactions entre des processus naturels et la dynamique des populations et des activités.

Les sols urbains ont un rôle clé dans le cycle de l’eau, en tant que filtre et stockage de la pollution, comme support de la végétation, des ouvrages dont ils assurent la stabilité, comme source de matériaux…

Les enjeux en matière de sols urbains sont liés à leur imperméabilisation, leur pollution et l’impact sur la santé qui en résulte, les transferts de polluants dans le sous-sol, frein pour les projets urbains, la dégradation du cadre de vie, l’instabilité des ouvrages, la rupture des systèmes pédologiques, la perte de connaissance de l’usage antérieur des sols…

Les sols urbains : une nouvelle question scientifique ? Si l’on se réfère au nombre de citations de « sol urbain » dans le Web of Science, il apparaît qu’il s’agit d’une préoccupation assez récente ; 9000 publications, présentant surtout des approches environnementales et agricoles, avec une communauté scientifique française peu présente.

Les sols urbains sont souvent abordés dans une approche (éco)systémique en lien avec leur rôle dans les mécanismes écologiques (cycles biogéochimiques (C, N, P), biodiversité, distribution des communautés végétales) en interaction avec la sphère socio-économique.

Spéciaicités géochimiques qui se dégagant : milieu alcalin, accumulation de polluants (ETM, HAP, PCB, Dioxines, pesticides, etc.), stockage N, P, C.

Signatures « urbaines » ? pour les PCB et HAP mais pas pour les dioxines

Hétérogénéité à toutes les échelles d’observation : manque d’outils d’intégration par rapport aux différentes échelles de décision pour traiter cette hétérogénéité

Quels sont les besoins de recherche ?

  • Développer des outils d’analyse spatiale et de synthèse des données aux bonnes échelles de connaissance et de décision.
  • Acquisition de données de terrain sur les sols urbains / partage de données dans le cadre d’observatoires et de stations expérimentales in situ en milieu urbain.

Actes "Comment mieux prendre en compte la qualité des sols dans l’aménagement des territoires et l’urbanisme ?" - Comment sont pris en compte les sols dans l’évaluation environnementale et les dossiers d’études d’impacts ? -

Cerema

Comment sont pris en compte les sols dans l’évaluation environnementale et les dossiers d’études d’impacts ? - Charlotte Le Bris, Pôle de Compétence et d’innovation évaluation environnementale, Direction territoriale CE, Cerema

Évaluation environnementale :

  • Une démarche à différents niveaux, perméabilité entre les différents niveaux.
  • Un outil d’aide à la décision
  • Permet d’informer le public et de le faire participer à la prise de décision.
  • Démarche itérative et intégrée

L’ensemble des thèmes environnementaux sont traités à travers un classement dans trois milieux :

  • Milieu physique : relief, géologie, climat,
  • Milieu naturel : écologie, faune, flore, milieux naturels, équilibres écologiques, corridors,
  • Milieu humain : bruit, vibrations, air, odeurs, émissions lumineuses, santé, agriculture, sylviculture, urbanisme, patrimoine culturel, sites et paysages…

Les sols ne sont pas directement traités dans l’évaluation environnementale mais sont intégrés de manière transversale à travers la géologie dont le relief, la pédologie dont les zones humides, la préservation des milieux naturels, les déchets, la gestion des matériaux, l’usage du foncier, le patrimoine géologique, l’agriculture.

La question foncière dans les études d’impact / évaluation des impacts environnementaux ? (EIE) est présente à toutes les étapes de la démarche : du diagnostic, aux alternatives de moindre impact (de plus en plus difficiles à envisager au vu de la saturation de l’espace disponible), à la sécurisation des mesures environnementales (difficulté d’acquisition ou de gestion du foncier pour mettre en œuvre des mesures compensatoires) -> remettre évitement et réduction au cœur de la réflexion ? Articulation des exercices d’évaluation environnementale (EE) (plans / schémas / programmes) -> cohérence des réflexions sur la gestion de l’espace.

Anticipation des impacts environnementaux liés indirectement au projet mais problème du degré d’appréciation et du lien de causalité.

Actes "Comment mieux prendre en compte la qualité des sols dans l’aménagement des territoires et l’urbanisme ?" - Quelle prise en compte de la qualité des sols dans l’urbanisme ? -

Cerema

Quelle prise en compte de la qualité des sols dans l’urbanisme ? - Stéphane Lévêque, Direction Technique Territoires et Villes, Cerema

Différentes approches possibles, à travers :

  • la consommation d’espaces,
  • le fonctionnement des espaces ouverts,
  • l’aménagement urbain.

Quels types d’espaces consommés : naturels, agricoles, forestiers, 

Des formes différentes de consommation : par mitage, en tache d’huile. 

La localisation des espaces consommés.

Un contexte législatif en évolution : 

Depuis 2010, dans les Schémas de cohérence territoriale (SCoT), il est obligatoire de faire une analyse de la consommation de l’espace au cours des 10 dernières années et de définir des objectifs chiffrés de consommation économe de l’espace.

A l’échelle des plans locaux d’urbanisme (PLU), il est nécessaire de définir des indicateurs de suivi de la maîtrise de cette consommation, d’avoir une analyse de la consommation d’espaces naturels, agricoles, forestiers (Nomenclature d’Acitivité Francaise - NAF), de fixer dans le projet d’aménagement et de développement durable (PADD) des objectifs de modération de cette consommation et de faire une analyse de l’application du plan au bout de 6 ans.

Disposition pour la protection des espaces NAF :

  • par classement en Zones Agricoles Protégées (ZAP) (sanctuarisation terres agricoles)
  • par la délimitation de ’périmètres de protection et de mise en valeur des espaces agricoles et naturels périurbains’, (PAEN)
  • par la limitation de la régression des espaces agricoles via la Commission Départementale de Consommation des Espaces Agricoles (CDCEA) [1] : outil de la stratégie de lutte contre l’artificialisation des terres agricoles mis en place par la loi de modernisation de l’agriculture du 27 juillet 2010 (LMAP),

Quelques illustrations de prise en compte de ces espaces :

  • SCoT de Métropole Savoie -> pas de prise en compte des caractéristiques du sol dans les critères de zonage
  • PLU du Grand Poitiers -> débat sur zones agricoles vs. zones naturelles
  • ZAP de Saint Julien en Saint Alban -> aptitudes viticoles déterminées à partir d’expertise technique empirique : manque de données et d’approche scientifique pour caractériser l’aptitude des sols
  • Plan de paysage en Lorraine -> qui rend obligatoire la présence de bandes enherbées le long des cours d’eau pour retenir les particules entraînées par l’érosion des terres labourées vers les cours d’eau ;
  • Aménagement de sites pollués (appel à projet GESIPOL Ademe) -> sur 3 axes : axe 1 sur les méthodes de diagnostic de sites et la caractérisation des sources, axe 2 sur l’évaluation des transferts, de l’exposition de la population et des effets générés, axe 3 sur l’intégration des sites et des friches pollués dans les stratégies urbaines.
  • Aménager en conservant les fonctions naturelles comme l’infiltration des eaux de pluie (ZAC en Ile-et-Villaine)

Actes "Comment mieux prendre en compte la qualité des sols dans l’aménagement des territoires et l’urbanisme ?" - Introduction -

Cerema

Introduction - Fabienne Marseille et Anne Laure Badin, Cerema

Quels besoins, quelles connaissances nécessaires sur la qualité des sols en matière d’urbanisme et d’évaluation environnementale, quels enjeux scientifiques ?

Présentation du Cerema :

Un EPA récent, créé au 1er janvier 2014 en fusionnant 11 services du réseau scientifique et technique du Medde. Le Cerema c’est environ 3100 agents, 3 Directions techniques, 8 Directions territoriales, un siège à Bron.

Le Cerema a pour mission d’apporter un appui scientifique et technique renforcé, pour élaborer, mettre en œuvre et évaluer les politiques publiques de l’aménagement et du développement durables, auprès de tous les acteurs impliqués (État, collectivités territoriales, acteurs économiques ou associatifs, partenaires scientifiques).

Historiquement, le RST Sol (composition historique par rapport aux actuelles DTec / DTer) était porté par la Direction générale des infrastructures de transport et de la mer (DGITM) pour traiter des impacts des infrastructures de transport sur les sols et les végétaux en bords de voies et notamment dans les jardins familiaux. Cette structuration a notamment conduit à la mise en place de projets de recherche sur les jardins partagés.

Sous l’impulsion de la Direction de la Recherche et de l’Innovation, le champ de ces journées a été élargi. L’opportunité de la mise en place d’une « Journée Qualité des sols et urbanisme » est apparue comme nécessaire du fait de la consommation croissante d’espaces et notamment de sols agricoles.

Les questions soulevées sont entre autres : sur quels espaces l’urbanisation est-elle conduite ? quels sols « consomme » t elle ? quelles fonctionnalités des sols sont alors mises à mal (biomasse, eau, récréation, etc.) ? Comment limiter les pertes de fonctionnalités des sols lors des actions d’aménagement de nos territoires ?

Objectifs de la journée :

  • Dresser un état des lieux de la prise en compte actuelle des enjeux « sol » dans l’aménagement du territoire
  • Faire état des connaissances et outils actuellement à disposition
  • Faire émerger des besoins et envisager une structuration pour y répondre

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