Guide PLUi et biodiversité : concilier nature et aménagement

L'Agence régionale de la biodiversité et de l'environnement (ARBRE) Provence-Alpes-Côte d'Azur (PACA) a publié un guide technique "PLUi et biodiversité : concilier nature et aménagement". Il a été rédigé dans le cadre du Club “PLU(i) & Biodiversité”, qui rassemble des collectivités, services et opérateurs de l’État, associations et bureaux d’études intéressés par les questions de biodiversité et de planification. Il se base sur la version 1 du guide éponyme publié par la DREAL PACA en 2017 et vient en complément du guide paru en 2015 et mis à jour en 2017 : “SRCE PACA : comment l’intégrer dans mon document d’urbanisme ?”.

Ce guide commence par expliquer les raisons pour lesquelles intégrer la biodiversité (érosion de la biodiversité, biodiversité exceptionnelle et ordinaire, solutions fondées sur la nature, liens avec d'autres démarches type Agenda 21 / ABC...) puis les préalables nécessaires (ressources disponibles, régie ou externalisation, concertation...). Le guide propose ensuite des conseils de mise en œuvre divisés en deux grandes parties : dispositions non opposables (diagnostic, PADD) et opposables (règlement, plan de zonage, OAP). De plus, le guide propose en annexe des recommandations et exemples de rédaction pour intégrer la biodiversité dans un appel d'offre de PLU (CCTP, critères de jugement des offres...). Enfin, une annexe propose des exemples de traductions règlementaires d'enjeux de biodiversité issus de PLU existants puis des exemples ciblés pour la Tortue d’Hermann, la flore messicole et les chiroptères. 

Ce guide a été réalisé en partenariat avec : club “PLU(i) & biodiversité”, Région PACA, Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement (DREAL) PACA, Agence frnaçaise de la biodiversité (AFB) direction PACA-Corse.

Mots clés : Guide technique, PLU, biodiversité, dispositions, PADD, règlement, plan de zonage, chiroptère, tortue